Les présentes conditions générales de vente régissent la relation contractuelle entre
Treasure Trove Sàrl, société inscrite au Registre du commerce du canton de Genève, CHE-296.526.497,
(ci-dessous aussi nommée « Nous »)
et
toute personne physique ou morale qui effectue un achat sur la boutique en ligne, pour elle-même ou toute autre personne
(ci-dessous « vous », « Le client » ou « utilisateur de la boutique en ligne»).
1. Passer une commande
Le catalogue figurant sur le site web ne constitue pas une offre au sens juridique du terme, de sorte que seule la commande passée sur le site constitue une telle offre.
Pour ajouter un livre ou autre article au panier il faut cliquer sur le bouton « Add to Cart ». Quand tous les articles souhaités sont dans le panier il faut procéder à la validation du panier moyennant le bouton « Proceed to Checkout ». Pour terminer la commande il est nécessaire de créer un compte client.
Chaque acceptation de commande est subordonnée à l’acceptation des conditions générales de vente, qui sont présentées avant la validation finale de la commande même.
Après la commande passée, un e-mail de confirmation est envoyé à l’adresse e-mail fournie au moment de l’enregistrement du compte nécessaire pour passer la commande.
Chaque produit acheté est vendu sous réserve de sa description et image. Treasure Trove Sàrl prendra toutes les mesures raisonnables pour assurer que tous les détails, descriptions, images et prix des produits figurant dans la boutique en ligne soient corrects au moment de la commande.
2. Prix
Les prix de vente correspondent à ceux indiqués sur la boutique en ligne.
Les prix sont in indiqués en francs suisses, toutes taxes comprises mais hors frais de port et emballage. Treasure Trove Sàrl se réserve le droit de modifier ces prix à certaines périodes de l’année et quand les prix subissent une modification auprès des fournisseurs.
Le prix de vente d’un article marqué en stock sur la boutique en ligne est garanti.
Le prix de vente d’un article qui n’est pas en stock au moment de la commande et doit être commandé chez notre fournisseur est garanti sous réserve qu'il n'ait subi aucune modification auprès du fournisseur.
Les frais de port et emballage sont calculés au moment de la validation de la commande.
3. Protection des données.
Treasure Trove Sàrl est soumises aux dispositions de la loi fédérale Suisse sur la protection des données (LPD). Toutes les données personnelles seront considérées comme confidentielles.
Treasure Trove Sàrl s’engage à ne pas communiquer à des tiers aucune donnée personnelle pour des fins de marketing, externe ou interne.
La boutique en ligne est dévéloppée et hébergée par Circle Software Ltd, entreprise avec siège en Nouvelle Zélande. Tout utilisateur de la boutique en ligne accepte que ses données soient traitées et stockées par Circle Software Ltd.
Les données récoltées pendant la commande sont utilisées exclusivement aux finalités da la commande et pour la conclusion et le bon déroulement du contrat de vente.
Aucune donnée concernant le moyen de paiement est récoltée.
Tout utilisateur de la boutique en ligne déclare accepter l’utilisation de ses données pour la conclusion du contrat et peut demander à tout moment la visualisation des données enregistrées sur son compte et en demander la rectification ou la suppression en écrivant à info@treasuretrove.ch . Treasure Trove Sàrl se réserve le droit de rejeter la demande de suppression des donnés s’il y a une obligation juridique de conservation. Dans ce cas les données seront supprimées à l’échéance du délai de conservation fixé par la loi.
4. Commandes
Une fois la commande passée elle est considérée comme une commande avec obligation d’achat. Elle n’est pas modifiable sauf avec accord explicite des deux parties.
En cas de modification de la commande pour cause indépendante de sa volonté (découverte d’un produit défectueux par exemple) Treasure Trove Sàrl contactera le client dans les plus brefs délais pour demander son accord ou lui donner l’option d’annuler la commande.
5. Moyens de paiement
Les commandes peuvent être payés par transfert bancaire ou par carte de crédit (paypal).
Avec l’option « Click and Collect » l’acheteur a la possibilité de payer la commande au moment de son retrait au show-room à Meyrin.
6. Livraison
Notre engagement de livraison est nul en cas de défaillance ou non-respect des délais d’approvisionnement de la part de nos propres fournisseurs, et dans la mesure où cette indisponibilité nous n’est pas imputable. En cas d’indisponibilité d’un produit, nous vous informerons dans les meilleurs délais.
a. Mise à disposition au show-room (« Store pickup » ou « Click and Collect» )
Vous avez toujours la possibilité de choisir l’option « Store pickup » ou « Click and Collect » et venir récupérer les livres et autres articles au show-room à Meyrin, sans payer les frais de port ou emballage.
b. Livraison par poste ou courrier
Treasure Trove Sàrl expédie les commandes avec DHL ou par La Poste Suisse, uniquement en Suisse. Aucune livraison est effectuée à l’étranger.
Treasure Trove Sàrl s’engage à envoyer les articles dans un délai de 2-3 jours ouvrables maximum, selon la disponibilité des articles. Les livraisons par La Poste seront effectuées par PostPac Economy ou PostPac Priority, selon l’option choisie à la commande.
7. Responsabilités.
Si vous recevez un article endommagé, veuillez contrôler l’emballage pour constater si l’article a été endommagé pendant le transport. Si cela est le cas:
· Dans le cas du transport par La Poste Suisse, veuillez contacter la Poste Suisse dans un délai de 7 jours suivant la réception de votre commande et nous faire part de votre réclamation à La Poste,
· Dans la cas d’un transport par courrier, veuillez nous contacter dans un délai de 48 heures par e-mail, en incluant une photo du dommage causé à l’article et à l’emballage. Il est important de ne pas jeter l’emballage endommagé.
8. Retours et échanges.
Si un article dispose d’un défaut de fabrication ou n’est pas conforme, vous avez 7 jours pour nous en faire part et nous retourner l’article intact, dans son emballage (si applicable) et non utilisé, à vos frais.
Après réception de l’article nous nous engageons à vous envoyer à nos frais l’article commandé, conforme et sans défauts. A titre de dédommagement on créditera sur votre compte un avoir correspondant aux frais supportés pour le retour.
Si vous désirez nous retourner un article qui n’a pas fait l’objet d’une commande spéciale, vous avez 7 jours pour nous en faire part et nous retourner l’article intact, dans son emballage (si applicable), non utilisé, à vos frais.
Après réception de l’article si nous jugeons que l’article est revendable, on créditera sur votre compte un avoir correspondant au prix payé pour l’article. Les frais de port liés au retour restent à votre charge.
Nous n’acceptons pas de retour ou échange pour les articles ayant fait l’objet d’une commande spéciale, sauf dans le cas de défauts de fabrication.
9. Droit applicable et for juridique.
Le droit applicable est le droit Suisse, et tout litige qui ne peut être résolu par une solution à l’amiable sera traité par le Tribunal de Genève